Mentions légales

Dernière mise à jour : 04/08/2026

1. Éditeur du site

Raison sociale : [À COMPLÉTER — EURL Epicarpe]

Forme juridique : EURL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée)

Capital social : [À COMPLÉTER — ex. 1 000 €]

Siège social : [À COMPLÉTER — adresse complète]

SIRET : [À COMPLÉTER — 14 chiffres]

RCS : [À COMPLÉTER — Ville + numéro]

N° TVA intracommunautaire : Non applicable (franchise en base de TVA, art. 293 B du CGI)

Directeur de la publication : [À COMPLÉTER — Nom Prénom du gérant]

Contact : contact@epicarpe-vin.fr

2. Hébergeur

Nom : [À COMPLÉTER — Emergent Labs, Inc.]

Adresse : [À COMPLÉTER]

Contact : [À COMPLÉTER — support@emergent.sh]

3. Activité — Vente d'alcool

Epicarpe est une plateforme de vente de vins destinée à la fois aux particuliers (à partir de 18 ans) et aux professionnels (cavistes, restaurateurs, bars à vin).

La vente d'alcool est interdite aux mineurs (article L.3342-1 du Code de la santé publique).La protection des mineurs est assurée par un contrôle d'âge à l'entrée du site.

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur ce site (textes, photographies, illustrations, logo, charte graphique, base de données des vins et domaines) est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété exclusive d'Epicarpe ou de ses partenaires (notamment les vignerons référencés). Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

5. Responsabilité

Les informations diffusées sur le site (description des cuvées, accords mets-vins, prix, disponibilité) sont fournies à titre indicatif. Epicarpe ne saurait être tenu responsable d'une éventuelle indisponibilité technique du site ou d'une erreur typographique.

6. Données personnelles & cookies

Le traitement de vos données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité. Pour toute question relative à vos données, vous pouvez nous contacter à contact@epicarpe-vin.fr.

7. Conditions de vente

Les conditions générales de vente applicables sont consultables sur la page CGV.

8. Droit applicable

Le présent site et son utilisation sont régis par le droit français. Tout litige relève des juridictions françaises compétentes.